Mentions légales de Staylo, un service Hibook

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de publication]

Éditeur du site et du service Staylo

• Éditeur : Hibook (raison sociale : [À COMPLÉTER : raison sociale de Hibook])
• Forme juridique : [À COMPLÉTER : forme juridique]
• Capital social : [À COMPLÉTER : capital social]
• Siège social : [À COMPLÉTER : adresse du siège]
• SIREN : [À COMPLÉTER : SIREN] · RCS : [À COMPLÉTER : ville du RCS]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : numéro de TVA intracommunautaire]
• Téléphone : [À COMPLÉTER : téléphone]
• E-mail : [À COMPLÉTER : e-mail de contact]
• Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom et fonction du directeur de la publication]

Staylo est une marque de la société Hibook, éditrice du service (société non encore immatriculée à la date de rédaction : tous les champs ci-dessus restent à compléter après immatriculation). [À COMPLÉTER : vérifier si la marque « Staylo » est déposée et au nom de qui.]

Conception, développement et exploitation technique : ADRD Consulting [À COMPLÉTER : raison sociale complète, forme, SIREN et adresse d'ADRD Consulting, si Hibook souhaite la mentionner ; ADRD Consulting n'est pas l'éditeur].

Hébergeur

[À COMPLÉTER : hébergeur], [À COMPLÉTER : raison sociale complète et adresse de l'hébergeur]. [À COMPLÉTER : site web et téléphone de l'hébergeur].
Formule d'hébergement : [À COMPLÉTER : formule d'hébergement (mutualisé ou VPS) et localisation du centre de données].
Un seul hébergeur est déclaré. Si le service change d'hébergement, cette rubrique est mise à jour le jour du changement.

Propriété intellectuelle

Le logiciel Staylo, le site, les textes, les logos et les éléments graphiques sont la propriété de l'éditeur ou utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction sans accord écrit est interdite. [À COMPLÉTER : crédits des photos et illustrations du site vitrine ; vérifier les droits des images utilisées]

Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité. Contact : [À COMPLÉTER : e-mail dédié à la protection des données ou nom du référent].

Cookies

Voir la politique de confidentialité, partie 5.

Médiation de la consommation

[À COMPLÉTER : médiateur de la consommation, si Hibook vend à des consommateurs ; sinon supprimer la rubrique]

Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes sur ce site, sans garantie d'exhaustivité. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas l'éditeur sur leur contenu.

Droit applicable

Droit français. [À COMPLÉTER : tribunal compétent, à valider par l'avocat]